Institutions bancaires pauvres, il est largement compris la méthode la nation par la nation de faire face àlongchamp ne pas les banques à travers des lois et règlements tels que l'Autorité liquidation ordonnée du titre II de la Loi Dodd-Frank ne fonctionne vraiment pas. Il n'y a aucun élément de nature purement interne comme un trop gros pour échouer prêteur.

Mais une situation actuelle dans la Cour d'appel en Grande-britan nous rappelle cette question ne se limite pas aux établissements bancaires.

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Cour de la Colombie de la décision d'appel

La situation exige que le fonds de pension britannique de protection, qui est un peu comme le programme donné par le Pension Benefit Guaranty Corporation au sein de l'U. s. États-Unis. Toutefois, le programme britannique est une sorte de meilleure qualité que son homologue américain.

Il est important à cette situation, le régulateur britannique polo ralph Laurendes pensions peut le problème d'un achat à un groupe d'entreprise qui ont besoin du public pour faire l'appoint d'une pension sous-financés dans une filiale britannique, en particulier lorsque les individus sont des filiales structuré d'une manière qu'ils peuvent être redevables à des choix financiers effectués ailleurs au sein du groupe de sociétés.

Le régulateur recherché au problème vient de ce genre de systèmes de Nortel, qui est en procédure de faillite personnelle au Canada et aussi l'U. s. Les frères et sœurs des Etats, et Lehman, qui bien, vous réalisez. Lehman inclut un manque à gagner de 125 millions ou près de 200 millions, mais les procédures Nortel britanniques viennent avec un manque à gagner eye-popping des deux1 milliards de dollars, soit près de 3,4 milliards $.

La question de la salle d'audience d'appel était de savoir si cesAir jordan pas cher obligations pourrait être considéré comme une dette personnelle normale de ces entreprises, ou si oui ou non ils doivent plutôt être traités comme des coûts de l'administration. Les frais d'administration, dans la plupart des les zones appropriées à ces cas, être indemnisés d'abord, par conséquent, le régulateur britannique a clairement préféré que le résultat, que les créanciers ordinaires avaient la préférence alternative.

Les lois britanniquesAir max appropriées sont vagues autour de l'état des obligations de paiement de pension, mais finalement une cour de justice d'appel aChristian Louboutin jugé que ce sont des dépenses au lieu de réclamations. Il a des implications pour les zones apparentes individus de Lehman et de Nortel qui sont sensibles à une procédure d'insolvabilité dans britan grande, car il met passifs de retraite non capitalisés en face des autres créanciers, ce qui réduit leurs recouvrements, plutôt sensiblement dans la situation de Nortel.

Mais qu'est-ce à partir des bits beaucoup plus grands de Nortel qui sont en attente au Canada et Lehman attente au sein de l'U. s. États-Unis? Il semble manifestement injuste que seuls les créanciers particuliers qui ont revendications en grande britan devrait souffrir de réduire le rendement lorsque l'obligation de retraite à l'étude est vraiment vraiment une responsabilité de groupe.

Le régulateur britannique de pension peut mettre ses états l'U. s. Unis et au Canada, mais je doute que ce soit la juridiction sera d'accord sur les demandes de pension doit être obtenu le statut de frais administratifs. Par exemple, je crois que l'analyse sous l'U. s. Code des États-La faillite personnelle est des engagements de retraite étaient revendications prebankruptcy éventuels, engagés une fois la pension a grandi pour devenir sous-financés, quel que soit dès que le régulateur vraiment eu le temps de remise de l'avis de la responsabilité du groupe.

Des questions similaires peuvent se poser concernant les obligations de nettoyage de l'environnement, les taxes et une myriade d'autres obligations de paiement. Le fondamental de la vérité est que le travail des groupes d'entreprise sur une base mondiale et se financer comme un groupe. Une légitime-entité par entité juridique-mode de l'insolvabilité ne fonctionne tout simplement pas.

Décision de la Cour britannique sur Nortel et obligations de pension de Lehman

Stephen J. Lubben soutient le président Harvey Washington Wiley en matière de gouvernance d'entreprise et l'éthique des affaires à l'École de Seton Hall College of Law et est connu sur la faillite personnelle.

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